Ce règlement a pour but de compléter et d’expliciter les dispositions des statuts du club sans pouvoir s’y substituer.

Règlement intérieur

Ce règlement a pour but de compléter et d’expliciter les dispositions des statuts du club sans pouvoir s’y substituer.

 ARTICLE 1 - LE CLUB

L’association Entente sportive J3 MILLERY adhérente de la Fédération française Sport pour Tous doit respecter les buts et les objectifs de cette Fédération elle se doit de développer les activités sportives et culturelles de ses adhérents en respectant les orientations de la FFSPT.

 Le club « J3 » a reçu l’agrément du comité départemental de la Jeunesse et Sport, il se conforme aux obligations qui en découlent.

 Le club a défini sa saison d’activité du 1er août au 31 Juillet de l’année suivante.

 La licence FFSPT couvre toutes les activités du club sauf la section « Thématiques »

ARTICLE 2 - LES ADHERENTS

 Pour être adhérent au club il faut être âgé(e) de 50 ans et plus

Chaque adhérent s’engage à respecter les consignes de sécurité données par le responsable de l’activité.

Pour découvrir une activité toute personne non licenciée peut participer à une séance d’essai, exception faite pour le tir à l’arc, cette période est portée à 3 mois.

N.B. Dans le cadre de nos activités, des photos peuvent être prises et paraitre sur notre site.

 ARTICLE 3 - L’ASSEMBLEE GENERALE

 Les Membres du club « J3 » se réunissent en Assemblée Générale au moins une fois par an à la demande du (de la) Président(e) ou à la majorité des membres du comité directeur.

L’assemblée générale se tiendra si nécessaire à distance (par internet) sans que les membres soient physiquement présents. Les administrateurs bénéficieront également de ce dispositif pour les réunions de comité directeur et de bureau.

Dans ce cas, l’ensemble des documents utiles à l’assemblée devront être envoyés aux personnes convoquées par courriel ou courrier postal, quinze jours avant la date de l’assemblée Générale. L’approbation ou le vote relatif à ces documents pourront avoir lieu en présentiel à bulletin secret ou à distance par vote électronique.

Le vote par correspondance peut être également utilisé lors d’assemblée en présentiel

Des questions sur le bilan financier peuvent être adressées au Président (e) préalablement au vote électronique du requérant. Le Président s’engageant à répondre le plus rapidement possible.

Les nouveaux adhérents (- de 6 mois) peuvent assister à l’Assemblé Générale mais ne participent pas aux votes.

ARTICLE 4 - LA COTISATION

Pour participer aux activités sportives et culturelles organisées par le club, il faut être adhérent à jour de sa cotisation. Le montant de la cotisation est décidé par l’assemblée Générale, sur proposition du Comité Directeur.

ARTICLE 5 - LE COMITE DE DIRECTION

Les membres élus du comité de direction se réunissent à la demande du Président (e)

Les conditions d’élection du comité de direction sont fixées par les statuts du club ESJ3

Le comité de direction traite des problèmes d’organisation du club dans le respect des statuts. Il réglera tous litiges concernant les sections ou adhérents.

ARTICLE 6 - LE BUREAU

Le bureau du club « J3 » est composé de :        

• Un(e) président (e)
• Un(e) ou plusieurs vice-président(e)s
• Un (une) trésorier
• Un (une) trésorier adjoint
• Un (une) secrétaire
• Un (une) secrétaire adjoint
• Toute personne dont les compétences seraient reconnues nécessaires au bon fonctionnement du club.

Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire à la demande du Président. Il règle les affaires courantes et fait des propositions au comité de direction lorsqu’il s’agit d’affaires non prévues au début de la saison sportive.

Le bureau prépare et soumet au comité de direction les comptes rendus d’activité et les résultats financiers de l’année.

En cas d’absence ou d’indisponibilité provisoire d’un membre du bureau, son adjoint (e) le ou la remplace dans sa fonction pendant le temps de l’indisponibilité.

 ARTICLE 7 - ROLE DU PRESIDENT

Il (elle) est responsable moral et juridique du club ESJ3

Il (elle) est le garant du respect des statuts et du règlement intérieur.

Il (elle) est le moteur de la vie du club, il s’assure que le bureau met en œuvre les décisions prises en assemblée Générale.

Il (elle) représente de plein droit le club auprès des pouvoirs publics et des autres organisations.

Il (elle) peut déléguer une partie de ses pouvoirs aux autres membres du bureau.

 ARTICLE 8 - ROLE DU VICE-PRESIDENT

       En cas d’empêchement du président :

Il (elle) remplace le président pour la durée de son absence

Il (elle) reçoit et accepte toute délégation du président

ARTICLE 9 - ROLE DU TRESORIER

Il (elle) gère la trésorerie

Il (elle) fait ouvrir et fonctionner tous les comptes bancaires, postaux ou d’épargne

Il (elle) tient les comptes du club : Recettes, Dépenses, et Caisse

Il (elle) présente à l’Assemblée Générale le bilan financier de la saison écoulée Il (elle) règle les dépenses sur présentation de justificatifs validés par le ou la Président(e) pour les montants exceptionnels.

Le commissaire aux comptes : Les comptes sont vérifiés et certifiés par un(e) de nos adhérent(e) mandaté(e) pour cette tâche lors de notre Assemblée Générale pour une période de 1 an renouvelable.

ARTICLE 10 - ROLE DU TRESORIER ADJOINT

Il (elle) doit aider le trésorier dans sa tâche. Il (elle) remplace le (la) trésorier (ère) pendant son absence.

 ARTICLE 11 - ROLE DU SECRETAIRE

Il (elle) effectue toutes les formalités administratives légales et réglementaires.

ARTICLES 12 - ROLE DU SECRETAIRE ADJOINT

 Il (elle) doit aider le secrétaire dans sa tâche. Il (elle) remplace le (la) secrétaire pendant son absence.

ARTICLE 13 - LES SECTIONS

Une section sportive est constituée pour chaque activité d’un responsable et d’animateurs brevetés dans l’activité considérée.

La section thématique (culturelle) est animée par un responsable non breveté

Chaque section doit rendre compte, au (a la) présidente du club de son activité et des problèmes qu’elle pourrait rencontrer.

Chaque section autofinance son activité.

POUR LA SECTION RANDONNEE

Sortie à la journée :

Les adhérents qui souhaitent participer à la randonnée programmée doivent s’inscrire sur le site de ESJ3 au plus tard le dimanche précédent la sortie et avant 19h.

Le transport des adhérents, ou des personnes invitées, inscrits à une sortie se fait en car. Dans le cas où le nombre d’inscrits serait supérieur à la capacité du car, en complément et en fonction des besoins, les personnes seront transportées en voiture ou/et en minibus au départ de Millery.

La répartition des personnes dans les différents modes de transport est sous la responsabilité de la personne en charge des inscriptions. Les inscrits s’engagent à respecter cette organisation.

Le club se réserve le droit de limiter le nombre de participants par ordre d’inscription à une sortie, en raison notamment de non disponibilité de véhicules supplémentaires.

En outre, le club se réserve le droit d’annuler la sortie programmée en raison de conditions météorologiques défavorables ou par manque de participants notamment si le nombre d’inscrits à cette sortie est inférieur à 40.

Dans cette dernière hypothèse (nombre d’inscrits inférieur à 40), un animateur pourra proposer aux seuls inscrits une randonnée de substitution en remplacement de la sortie annulée.

Les inscrits seront avertis de l’annulation par mail ainsi que des informations de la randonnée de remplacement.

Les inscrits intéressés se rendront sur les lieux de rendez-vous de la randonnée proposée en substitution par leur moyen personnel et sous leur propre responsabilité.

Cas particulier : Exceptionnellement et en accord avec le responsable de la randonnée, certains inscrits se rendent par leur propre moyen et sous leur responsabilité directement sur le lieu de la randonnée.

Dans ce cas une participation aux frais de reconnaissance de 2€ sera demandée.

Il en est de même lors de l’organisation d’une randonnée de substitution

La responsabilité du club se limite à la durée de la randonnée.

Organisation de séjours randonnées et neige : A l’initiative et encadrés par les animateurs de randonnées.

En cas de liste d’attente la priorité s’appliquera conformément au règlement indiqué dans la page « Section Séjour Randonnée » disponible sur notre site

Assurances : Les personnes transportées en voiture sont couvertes par l'assurance personnel du véhicule ou par le contrat d’assurance du loueur en cas de location de véhicules par le club.

Lorsque la responsabilité d’un chauffeur est engagée, le club prendra en charge la franchise du véhicule concerné.

Rappel : toute inscription à une randonnée payante est due (la dispense se fera sur présentation d’un certificat médical ou dans des conditions exceptionnelles soumises à l’approbation du responsable de la section randonnée)

POUR LA SECTION TIR A L’ARC

Modalités de prêts :

L’adhérent devra remplir une fiche de prêt indiquant, son nom, prénom, N° licence, N° de l’arc.

Fournir un chèque de caution de 50 €, établi à l’ordre de ESJ3 de Millery.

Ce chèque lui sera rendu sous réserve de la restitution du matériel dans l’état auquel il a été prêté.

L’ensemble du matériel sera vérifié le jour du prêt, par le responsable de la section tir à l’arc et par l’emprunteur.

Après une période de prêt de 3 mois, l’adhérent devra restituer le matériel dans les conditions citées ci-dessus.

Une cotisation de 10 € sera demandée pour la période de 3 mois de prêt. Au-delà de cette période, il sera demandé 10 € par mois, selon disponibilité des arcs 

ARTICLE 14 - ROLE DU RESPONSABLE D’ACTIVITE SPORTIVE

Il (elle) doit gérer l’activité sportive dans les règles de sécurité dont il est le responsable

Il (elle) doit créer dans son groupe un esprit de convivialité

Il (elle) s’assure que chaque participant est titulaire de la licence FFSPT

 Lors de l’Assemblée Générale, il (elle) doit présenter le bilan de son activité.

Tout achat de matériel ne pourra s’effectuer sans l’accord du Comité Directeur.

Les justificatifs d’achats (factures à l’ordre du club) devront être transmis au trésorier.

ARTICLE 15 - LA PARTICIPATION FINANCIERE AUX ACTIVITES

Compte tenu de l’article 13 précisant que chaque activité doit s’autofinancer, les cas particuliers seront étudiés.

Pour les séjours, le paiement d’acomptes (montant et dates de règlement) devra être précisé dans la proposition.

Aucune inscription ne sera retenue si elle n’est pas accompagnée de l’acompte demandé.

Le paiement d’un acompte vaut acceptation de payer le solde à la date prévue.

Le contrat de vente d’un séjour doit mentionner les conditions de désistement, de remboursement et d’assurances facultatives.

Les animateurs accompagnant le responsable d’une sortie ou d’un séjour pour encadrer un groupe sont dispensés partiellement ou intégralement du paiement de la participation financière correspondant à la sortie ou au séjour considéré.

Un budget prévisionnel sera établi.

ARTICLE 16 - LES ANIMATEURS

L’animation et l’encadrement des activités proposées doivent être assurés obligatoirement par des adhérents bénévoles ayant obtenus les brevets fédéraux ou mandaté par le Président (e) à l’exception des thématiques

La prise en charge financière des frais de formation est assurée par la fédération et en complément par le club ESJ3

L’animateur formé s’engage à y encadrer les activités pour lesquelles il a été formé, ceci pendant trois saisons consécutives. S’il y a non-respect de ses engagements, les frais engagés pour cette formation devront être remboursés. Sauf en cas de force majeure.

ARTICLE 17 – DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION :

En cas de dissolution de notre association dans nos statuts il  faut désigner un bénéficiaire pour le devenir de nos fonds associatifs. Lors du comité directeur du 06/10/2023, nous avons choisi  le Centre Léon Bérard de LYON comme bénéficiaire.

Modifications du règlement intérieur présentées pour validation en assemblée extraordinaire du 14 novembre 2023

Date de révision tous les 3 ans, sauf nécessité.

Bernard DESCHAMPS

Président de l’ESJ3

Millery 69390